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Blog de Jean-Jacques PASQUIER

A propos de notre Agglomération

24 Avril 2008, 20:06pm

Publié par Pasquier Jean-Jacques

Un élu "Valeurs et Gouvernance" à la commission Culture Patrimoine de la C2A

L'agglomération était une thématique transversale et récurrente de notre campagne pour les municipales. En effet, les 13 communes de la C2A ont décidé d'un commun accord de transférer un nombre conséquent de compétences (Economie, Environnement, Transports en commun, Culture, ...) au conseil d’agglomération. La liste est longue et concerne des points cruciaux de la vie de tout un chacun. J'ai donc fait un courrier à notre maire, après les élections, pour lui indiquer que notre opposition se voudrait constructive et représentative. 11 conseillers communautaires (11 titulaires et 11 suppléants) sont prévus pour Annecy-le-Vieux. Une opposition représentative : qu'est à dire? L'essence de la démocratie. Ave 21,51% des voix, nous représentons plus d'un concitoyen cinq. 1 poste sur 11, telle était notre demande. Elle n'entravait pas la large représentation de la majorité municipale. Cette demande respectait l'accord tacite conclu en 2001 entre les 13 communes, qui prévoyait que l'opposition soit représentée. Une demande que notre maire a jugée sans doute par trop révolutionnaire! Trois groupe d'opposition? Trois places de suppléants. J'ai décidé. La démocratie Ancilevienne, selon notre premier édile, a quelques relents monarchistes surannés, n'est-il point?

Le Président de notre Agglomération, Jean-Luc RIGAUT, a été réélu très largement lors du premier conseil communautaire qui s'est tenu le 17 avril. Sur les 101 votants, il a obtenu 72 voix. Lui manquaient les voix de la gauche, parties pour Jean BOUTRY, qui avait présenté une candidature d'opposition constructive, et à mon sens celle des élus d'Annecy-le-Vieux, qui ont voté "comme un seul homme" (par ailleurs retenu par ses hautes fonctions ce soir là...). Rancune, quand tu nous tiens. Ensuite, la liste bloquée des 19 vice-présidents (2 pour Annecy-le-Vieux), pour 19 postes à pourvoir. Suspens! Pour autant, si les scores oscillaient entre 99 et 101, un seul a été mal réélu: notre maire! 66 voix sur 101. Un camouflet pour le 4° personnage de l'état. Le groupe des Verts, emmené avec panache par Jean-Louis Mollié de Cran-Gevrier, avaient appelé à un vote sanction à son égard. Certes le message a été entendu, mais il est certain que de nombreux conseillers communautaires ont gardé en mémoire l'opposition systématique ainsi que les inutiles et permanentes tensions que généraient la plupart des interventions du maire d'Annecy-le-Vieux  lors du précédent mandat. En un mot et pour faire dans l'euphémisme courtois: pas très constructif...

Le deuxième conseil communautaire avait lieu ce soir. A l'ordre du jour: l'élection des membres des commissions. Le fonctionnement initié par Bernard BOSSON, et dont son successeur Jean-Luc RIGAUT a repris les principes, se veut démocratique et à l'écoute de tous, pour favoriser les consensus. C'est ce dont a besoin notre agglomération pour ses débuts. Ainsi, les commissions sont ouvertes aux suppléants. Les trois suppléants de l'opposition ancilivienne ont ainsi trouvé une petite fenêtre d'expression démocratique: votre serviteur siège ainsi à la commission culture, patrimoine. C'est une bonne chose, en ce sens que cela nous permet de chercher à donner une autre image de notre commune, plus... constructive!

Je vous tiendrai évidemment au courant des sujets abordés. C'est cela notre conception de la démocratie, rappelons-le à toutes fins utiles d'exemplarité.

A très bientôt,


JJP

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Quelles places pour nos élus ?

7 Avril 2008, 17:57pm

Publié par Pasquier Jean-Jacques

Marie-Claude Miscioscia :

  • Commission Sécurité Proximité 
  • Commission Education, Formation, Jeunesse 
  • Commission Culture Animation
  • Commission Solidarité Petite Enfance
 

Jean-Jacques Pasquier :

  • Commission Urbanisme Travaux 
  • Commission Sports
  • Commission d’appel d’offres 
  • Conseil d’Administration du CCAS 
  • Délégation à la C2A : suppléant


Eric Servel :

  • Commission Finances
  • Commission Commerce Artisanat Environnement Tourisme
  • SELECQ74


Ils sont à votre écoute, n’hésitez pas à les contacter ou à les solliciter.

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2008

7 Avril 2008, 17:37pm

Publié par Pasquier Jean-Jacques

De la démocratie à l’autocratie

La règle étant ce qu'elle est, il faut héla se rendre à l'évidence, notre bon Maire a les mains libres pour gouverner sa Ville comme il l'a toujours fait, c'est-à-dire selon son bon vouloir.

Savez-vous que pour qu'un groupe puisse obtenir un vote à bulletin secret lors d'une délibération ou sur une proposition d'amendement, il est nécessaire de recueillir l'accord d'au moins un tiers des membres du Conseil soit un minimum de 11 voix en ce qui nous concerne ? La majorité disposant de 26 sièges sur 33, c'est vite vu !

Inutile donc de se faire d'illusions sur les possibilités pour notre groupe de faire passer un quelconque amendement à toute proposition faite par la Majorité. Ce qui n'empêchera évidemment pas de participer activement aux délibérations et de proposer tout amendement jugé nécessaire, comme ce fut le cas ce soir.

En effet, seul notre groupe a pris à plusieurs reprises la parole et proposé plusieurs amendements, tous naturellement rejetés. Un vote à bulletin secret concernant l'élection d'un membre du conseil à la Sibra aura permis de constater la répartition des forces au sein du Conseil (26 voix pour la candidate de la Majorité, 4 voix pour notre candidat et 3 votes blancs : tiens, l'autre opposition se lézarde !)

Venons-en à l'essentiel de l'ordre du jour de ce conseil, à savoir la distribution des postes en commissions et aux délégations.

Pour la participation des membres de l'opposition aux différentes commissions, notre Maire a su se montrer magnanime et soucieux de respecter la pluralité politique qui compose ce Conseil. Il a en effet décidé, chaque fois qu'une liste ne pouvait se voir attribuer un siège par la règle de la répartition à la proportionnelle, de retirer des membres de sa Majorité à leur profit. Saluons ce geste, mais qui toutefois ne mange pas de pain. Soulignons au passage que cette règle d'attribution des sièges à la proportionnelle ne s'applique pas au pourcentage des voix obtenues lors de l'élection mais du nombre de sièges obtenus au Conseil Municipal ! La nuance est de taille. Notre groupe, qui représente tout de même près de 22 % d'électeurs, se retrouve pratiquement à égalité de traitement avec les 2 autres groupes minoritaires.

Par contre, lorsqu'il s'est agi d'attribuer les 11 postes de délégués (et autant de suppléants), auprès de la C2A, l'argumentaire de M. le Maire pour justifier sa proposition de n'offrir aucun siège de titulaire à l'opposition, ne laissait plus aucune place au doute quant à son réel esprit d'ouverture! «S'agissant de délégation, les élus se doivent de représenter et de porter la politique définie par la majorité municipale et non des points de vue politique divergents». cqfd
Le Maire a bien voulu toutefois consentir à proposer 3 postes de suppléants à l'opposition (un par groupe) !!

Dernier point à l'ordre du jour, les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués. Notre groupe, par la voix d'Eric Servel, propose que tous les Conseillers municipaux puissent percevoir une indemnité sans que cela ne coûte un centime supplémentaire à la commune. Il suffirait pour cela que M. le Maire reverse à la Municipalité, comme la Loi le permet, une petite partie de ses nombreux émoluments perçus au titre de ses divers mandats ou que Maire et adjoints acceptent de rogner un peu sur leurs indemnités. Refus catégorique au prétexte que toute mesure qui tendrait à faire augmenter les impôts ne saurait être avalisée ! Mais il n'avait pas été question de cela dans la proposition faite par notre groupe ! Et pas un élu de la Majorité pour oser dire quoi que ce soit. Comme le dit la chanson : « Tous derrière, et lui devant ».

JPM

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Conseil municipal le 4 avril 2008 à 20H00

2 Avril 2008, 09:53am

Publié par Pasquier Jean-Jacques

Les trois élus "Valeurs et Gouvernance" viennent de recevoir une convocation pour le 2° conseil municipal qui se tiendra:

 vendredi 4 avril à 20H00 à la Mairie.

A l'ordre du jour (18 points dans le détail):
  • Approbation du règlement intérieur
  • élection des membres des commissions permanentes du conseil municipal
  • élection des 11 délégués à la communauté d'agglomération d'Annecy
  • Délégation de pouvoirs au maire
  • élection de représentants du conseil municipal dans divers conseils d'administration
  • indemnité de fonctions du maire, des adjoints et des quelques conseillers municipaux délégués
Nous avons reçu les convocations ce lundi 31 mars, soit le délai minimum légal imposé par la loi; les convocations ont été envoyées le samedi qui précèdait. Toute question orale doit être transmise par courrier (l'oralité et sa conception selon notre premier édile) au moins trois jours à l'avance. Pas plus de trois par groupe et elles peuvent être reportées à la séance suivante par le maire. Pas de débats. Chacun appréciera la philosophie qui préside à cette organisation.

Nous nous sommes réunis dès lundi soir afin de préparer ce conseil et nous poserons les 3 questions, qui ont été envoyées hier matin (en recommandé avec accusé, c'est obligatoire), la poste n'étant pas encore ouverte la nuit. J'espère que l'on ne nous opposera pas un non respect des délais...

Venez nous soutenir, la démocratie locale en a besoin.

Bien à vous,

JJP

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