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Elu d'ANNECY
Questions orales année 2012
Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2012 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :
CI Q PLU Pommaries et Maison des Associations
CI R PLU Pommaries et Maison des Associations
CN Q RythmesScolaires
CN R RythmesScolaires
CO Q Débat Orientation Budgétaire
CO R Debat Orientation Budgetaire
CP Q Analyse eau Albigny
CP R Analyse eau Albigny
CQ Q Vente de l'Hôtel de l'Abbaye
CQ R Vente de l'Hôtel de l'Abbaye
Conseil municipal : Questions orales 2011
Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2011 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :
BR Q aménagement rue des Cygnes
BR R aménagement rue des Cygnes
BS R pollution visuelle
BS Q pollution visuelle
BT Q urbanisation Carres
BT R urbanisation Carrés
BU Q Jardins familiaux
BU R Jardins familiaux
BW Q vente domaine de la Tour
BW R vente domaine de la Tour
BY Q protection zone humide
BY R protection zone humide
BZ Q + R 22-07-11 (maison du parc G Fauré - Domaine de la Tour - Restauration scolaire)
CB Q Gestion des Bibliothèques
CB R Gestion des Bibliothèques
CC Q Gestion des Associations
CC R Gestion des Associations
CD Q Indemnités élus
CD R indemnités élus
CE Q arbres et biodiversité
CE R arbres et biodiversité
CF Q parking Vignieres
CF R parking Vignieres
CG Q Arbres de la Laïcité
CG R Arbres de la Laïcité
CH Q 1 toit 2 générations
CH R 1 toit 2 générations