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Blog de Jean-Jacques PASQUIER

questions-reponses - conseil municipal

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QUESTIONS ORALES ANNEE 2013 actualisées au 10 décembre 2013

18 Mars 2013, 14:58pm

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Publié par Jean-Jacques Pasquier

Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2013 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :

 

CS Q Coût jumelage Yangshuo Chine CS Q Coût jumelage Yangshuo Chine CS R Coût jumelage Yangshuo Chine CS R Coût jumelage Yangshuo Chine

CT Q Réforme des rythmes scolaires CT Q Réforme des rythmes scolaires CT R Réforme des rythmes scolaires CT R Réforme des rythmes scolaires

CU Q Referendum centre congres CU Q Referendum centre congres

CU R Referendum centre congres CU R Referendum centre congres

CV Q Mise à disposition salle communale CV Q Mise à disposition salle communale

CV R Mise à disposition salle communale CV R Mise à disposition salle communale

CW R Création Maison des Associations CW R Création Maison des Associations

CX Q Convention ETG CX Q Convention ETG

CX R convention ETG CX R convention ETG

CY Q amendement ordre du jour CY Q amendement ordre du jour

CZ Q local pour groupre opposition CZ Q local pour groupre opposition CZ R Local pour groupre opposition CZ R Local pour groupre opposition

DA Q Aménagement Abbaye DA Q Aménagement Abbaye DA R Aménagement Abbaye DA R Aménagement Abbaye DB Q documents Debat Orientations Budgetaire DB Q documents Debat Orientations Budgetaire DB R Documents débat d'orientation budgétaire DB R Documents débat d'orientation budgétaire

DC Q PLU Perimetres d'etudes DC Q PLU Perimetres d'etudes DC R PLU Perimetres d'etudes DC R PLU Perimetres d'etudes

DD Q Réforme rythmes scolaires DD Q Réforme rythmes scolaires DD R Réforme rythmes scolaires DD R Réforme rythmes scolaires

DE Q Eclairage public DE Q Eclairage public DE R Eclairage public DE R Eclairage public

DF Q réunion concertation rythmes scolaires DF Q réunion concertation rythmes scolaires DF R réunion concertation rythmes scolaires DF R réunion concertation rythmes scolaires

DG R Chemin du Lachat DG R Chemin du Lachat

DH Q enquete publique SCOT DH Q enquete publique SCOT DH R enquete publique SCOT DH R enquete publique SCOT DI Q achat établissements quai de Chavoires DI Q achat établissements quai de Chavoires DI R achat établissements quai de Chavoires DI R achat établissements quai de Chavoires

DJ Q video protection DJ Q video protection DJ R video protection DJ R video protection

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Questions orales année 2012

23 Septembre 2012, 22:10pm

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Publié par Jean-Jacques Pasquier

Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2012 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :

 

CI Q PLU Pommaries et Maison des Associations CI Q PLU Pommaries et Maison des Associations

CI R PLU Pommaries et Maison des Associations CI R PLU Pommaries et Maison des Associations

CJ Q fete villageoise CJ Q fete villageoise

CJ R fete villageoise CJ R fete villageoise

CK Q vire moulin CK Q vire moulin

CK R vire moulin CK R vire moulin

CL Q locaux Police Municipale CL Q locaux Police Municipale

CL R locaux Police Municipale CL R locaux Police Municipale

CM Q VestiairesFoot CM Q VestiairesFoot 

CM R VestiairesFoot CM R VestiairesFoot

CN Q RythmesScolaires CN Q RythmesScolaires CN R RythmesScolaires CN R RythmesScolaires

CO Q Débat Orientation Budgétaire CO Q Débat Orientation Budgétaire CO R Debat Orientation Budgetaire CO R Debat Orientation Budgetaire

CP Q Analyse eau Albigny CP Q Analyse eau Albigny CP R Analyse eau Albigny CP R Analyse eau Albigny

CQ Q Vente de l'Hôtel de l'Abbaye CQ Q Vente de l'Hôtel de l'Abbaye CQ R Vente de l'Hôtel de l'Abbaye CQ R Vente de l'Hôtel de l'Abbaye

CR Q Gaz de schiste CR Q Gaz de schiste CR R Gaz de schiste CR R Gaz de schiste

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Conseil municipal : Questions orales 2011

23 Septembre 2012, 15:15pm

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Publié par Jean-Jacques Pasquier

Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2011 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :

BR Q aménagement rue des Cygnes BR Q aménagement rue des Cygnes BR R aménagement rue des Cygnes BR R aménagement rue des Cygnes

BS R pollution visuelle BS R pollution visuelle BS Q pollution visuelle BS Q pollution visuelle

BT Q urbanisation Carres BT Q urbanisation Carres BT R urbanisation Carrés BT R urbanisation Carrés

BU Q Jardins familiaux BU Q Jardins familiaux BU R Jardins familiaux BU R Jardins familiaux

BV Q AvenirLignesEnfouiesERDF BV Q AvenirLignesEnfouiesERDF

BW Q vente domaine de la Tour BW Q vente domaine de la Tour BW R vente domaine de la Tour BW R vente domaine de la Tour

BX R 1 % artistique BX R 1 % artistique

BY Q protection zone humide BY Q protection zone humide BY R protection zone humide BY R protection zone humide

BZ Q + R 22-07-11 BZ Q + R 22-07-11 (maison du parc G Fauré - Domaine de la Tour - Restauration scolaire)

CA Q Tags CA Q Tags CA R Tags CA R Tags

CB Q Gestion des Bibliothèques CB Q Gestion des Bibliothèques CB R Gestion des Bibliothèques CB R Gestion des Bibliothèques

CC Q Gestion des Associations CC Q Gestion des Associations CC R Gestion des Associations CC R Gestion des Associations

CD Q Indemnités élus CD Q Indemnités élus CD R indemnités élus 0002 CD R indemnités élus

CE Q arbres et biodiversité CE Q arbres et biodiversité CE R arbres et biodiversité CE R arbres et biodiversité

CF Q parking Vignieres CF Q parking Vignieres CF R parking Vignieres CF R parking Vignieres

CG Q Arbres de la Laïcité CG Q Arbres de la Laïcité CG R Arbres de la Laïcité CG R Arbres de la Laïcité

CH Q 1 toit 2 générations CH Q 1 toit 2 générations CH R 1 toit 2 générations CH R 1 toit 2 générations

 

 

 

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Conseil municipal - Questions orales année 2010 - Mise à jour octobre

28 Octobre 2010, 10:23am

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Publié par Jean-Jacques Pasquier

Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis septembre 2010 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :

 

 

BJ Q prevention délinquance BJ Q prevention délinquance

BJ R prevention délinquance BJ R prevention délinquance

BK Q cohérence urbanisme BK Q cohérence urbanisme

BK R cohérence urbanisme BK R cohérence urbanisme

BL Q platanes BL Q platanes

BL R platanes BL R platanes

BM Q J.O. 2018 BM Q J.O. 2018

BM R J.O. 2018 BM R J.O. 2018

BN Q vente école chef-lieu BN Q vente école chef-lieu

BN R vente école chef-lieu BN R vente école chef-lieu



 

Rappel : vous trouverez toutes les autres questions/réponses en cliquant sur les liens suivants

Conseil municipal : Questions orales (2009)

 Questions orales posées par écrit - mise à jour juillet 2010 

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Conseil municipal : Questions orales

6 Novembre 2009, 18:10pm

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Publié par Jean-Jacques Pasquier

Toutes les questions orales posées par les élus de Valeurs et Gouvernance (d'avril 2008 à novembre 2009) et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :

  1. AA_Q--indemnit-s-aux--lus.pdf AA_Q--indemnités aux élus.pdf AA_R--indemnit-s-aux--lus.pdf AA_R--indemnités aux élus.pdf
  2. AB_Q---cole-Glaisins.pdf AB_Q--école des Glaisins.pdf  AB_R--cole-des-Glaisins.pdf AB_R--école des Glaisins.pdf
  3. AC_Q--communication-aux--lus.pdf AC_Q--communication aux élus.pdf AC_R-communication-aux--lus.pdf AC_R--communication aux élus.pdf
  4. AD_Q-quotient-familial.pdf AD_Q--quotient familial.pdf   AD_R1--quotient-familial.pdf AD_R1--quotient familial.pdf   AD_R2--quotient-familial.pdf AD_R2--quotient familial.pdf
  5. AE_Q-abat-handic-imp-ts.pdf AE_Q--abattement impôts handicap.pdf  AE_R-abat-handicap-impots.pdf AE_R--abattement impôts handicap.pdf 
  6. AF_Q-logements-sociaux-ALV.pdf AF_Q--logements sociaux.pdf  AF_R-logements-sociaux.pdf AF_R--logements sociaux.pdf 
  7. AG_Q-enjeux-financiers-C2A.pdf AG_Q--enjeux financiers C2A.pdf  AG_R-enjeux-financiers-C2A.pdf AG_R--enjeux financiers C2A.pdf 
  8. AH_Q-thermographie-aerienne.pdf AH_Q--thermographie aérienne.pdf AH_R-thermographie-aerienne.pdf AH_R--thermographie aérienne.pdf 
  9. AI_Q-crise-financi-re-emprunts.pdf AI_Q--crise financière-emprunts.pdf  AI_R1--crise-financi-res-emprunts.pdf AI_R1--crise financière-emprunts.pdf AI_R2--crise-financi-re-emprunts-2.pdf AI_R2--crise financière-emprunts.pdf 
  10. AJ_Q-financement-passage---niveau.pdf AJ_Q--financement passage à niveau.pdf AJ_R1-financement-passage---niveau.pdf AJ_R1--financement passage à niveau.pdf AJ_R2-financement-passage---niveau.pdf AJ_R2--financement passage à niveau.pdf 
  11. AK_Q-parking-ng-Vigni-res-co-t-pr-cis.pdf AK_Q--parking Vignières-coût précis.pdf AK_R1-parking.-Vign-res-co-t-pr-cis.pdf AK_R1--parking Vignères-coût précis.pdf AK_R2-parking-Vign-res-co-t-pr-cis.pdf AK_R2--parking Vignères-coût-précis.pdf
  12. AL_Q-d-bat-d-orientation.pdf AL_Q--débat d'orientation.pdf AL_R1-d-bat-d-orientation.pdf AL_R1--débat d'orientation.pdf AL_R2-d-bat-d--orientation.pdf AL_R2--débat d'orientation.pdf 
  13. AM_Q-salle-Caisse-Epargne.pdf AM_Q--salle Caisse d'Epargne.pdf AM_R-salle-Caisse-d--Epargne.pdf AM_R--salle Caisse d'Epargne.pdf 
  14. AN_Q-budget-par-fonction.pdf AN_Q--budget par fonctions.pdf AN_R-budget-par-fonction.pdf AN_R--budget par fonctions.pdf 
  15. AO_Q--Fonds-d-action-fonciere-C2A.pdf AO_Q--Fonds d'action fonciere C2A.pdf AO_R-Fonds-d-actions-fonci-res-C2A.pdf AO_R--Fonds d'action foncière C2A.pdf 
  16. AP_Q1-antennes-relais-.pdf AP_Q1--antennes relais.pdf AP_Q2-antennes-relais.pdf AP_Q2--antennes relais.pdf AP_R-antennes-relais.pdf AP_R--antennes relais.pdf 
  17. AQ_Q--Valorisation-des--nergies-renouvelables.pdf AQ_Q--Valorisation des énergies renouvelables.pdf AQ_R-valorisation-des--nergies-renouvelables.pdf AQ_R--valorisation des énergies renouvelables.pdf 
  18. AR_Q-quotient-familial-2009.pdf AR_Q--quotient familial 2009.pdf  AR_R-Quotient-familial-2009.pdf AR_R--Quotient-familial-2009.pdf
  19. AS-Q-conseil-des-enfants.pdf AS Q--conseil des enfants.pdf  AS_R1-conseil-des-enfants.pdf AS_R1-conseil-des-enfants.pdf AS_R2-conseil-des-enfants.pdf AS_R2-conseil-des-enfants.pdf 
  20. AT_Q-AgendaElus.pdf AT_Q-AgendaElus.pdf
  21. AU_Q-conseils-de-quartiers.pdf AU_Q-conseils-de-quartiers.pdf  AU_R-conseils-de-quartiers.pdf AU_R-conseils-de-quartiers.pdf 
  22. AV_Q-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf AV_Q-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf  AV_R-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf AV_R-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf
  23. AY_Q-planification-des-investissements.pdf AY_Q-planification-des-investissements.pdf   AY_R-planification-des-investissements.pdf AY_R-planification-des-investissements.pdf
  24. AW_Q-conseil-local-s-curit--pr-vention.pdf AW_Q-conseil-local-s-curit--pr-vention.pdf 

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