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QUESTIONS ORALES ANNEE 2013 actualisées au 10 décembre 2013
Toutes les questions orales posées par écrit par les élus de Valeurs et Gouvernance depuis janvier 2013 et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :
CS Q Coût jumelage Yangshuo Chine CS R Coût jumelage Yangshuo Chine
CT Q Réforme des rythmes scolaires CT R Réforme des rythmes scolaires
CU Q Referendum centre congres
CU R Referendum centre congres
CV Q Mise à disposition salle communale
CV R Mise à disposition salle communale
CW R Création Maison des Associations
CZ Q local pour groupre opposition CZ R Local pour groupre opposition
DA Q Aménagement Abbaye DA R Aménagement Abbaye DB Q documents Debat Orientations Budgetaire DB R Documents débat d'orientation budgétaire
DC Q PLU Perimetres d'etudes DC R PLU Perimetres d'etudes
DD Q Réforme rythmes scolaires DD R Réforme rythmes scolaires
DE Q Eclairage public DE R Eclairage public
DF Q réunion concertation rythmes scolaires DF R réunion concertation rythmes scolaires
DH Q enquete publique SCOT DH R enquete publique SCOT DI Q achat établissements quai de Chavoires DI R achat établissements quai de Chavoires
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