Conseil municipal : Questions orales
Toutes les questions orales posées par les élus de Valeurs et Gouvernance (d'avril 2008 à novembre 2009) et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :
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AA_Q--indemnités aux élus.pdf
AA_R--indemnités aux élus.pdf
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AB_Q--école des Glaisins.pdf
AB_R--école des Glaisins.pdf
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AC_Q--communication aux élus.pdf
AC_R--communication aux élus.pdf
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AD_Q--quotient familial.pdf
AD_R1--quotient familial.pdf
AD_R2--quotient familial.pdf
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AE_Q--abattement impôts handicap.pdf
AE_R--abattement impôts handicap.pdf
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AF_Q--logements sociaux.pdf
AF_R--logements sociaux.pdf
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AG_Q--enjeux financiers C2A.pdf
AG_R--enjeux financiers C2A.pdf
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AH_Q--thermographie aérienne.pdf
AH_R--thermographie aérienne.pdf
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AI_Q--crise financière-emprunts.pdf
AI_R1--crise financière-emprunts.pdf
AI_R2--crise financière-emprunts.pdf
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AJ_Q--financement passage à niveau.pdf
AJ_R1--financement passage à niveau.pdf
AJ_R2--financement passage à niveau.pdf
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AK_Q--parking Vignières-coût précis.pdf
AK_R1--parking Vignères-coût précis.pdf
AK_R2--parking Vignères-coût-précis.pdf
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AL_Q--débat d'orientation.pdf
AL_R1--débat d'orientation.pdf
AL_R2--débat d'orientation.pdf
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AM_Q--salle Caisse d'Epargne.pdf
AM_R--salle Caisse d'Epargne.pdf
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AN_Q--budget par fonctions.pdf
AN_R--budget par fonctions.pdf
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AO_Q--Fonds d'action fonciere C2A.pdf
AO_R--Fonds d'action foncière C2A.pdf
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AP_Q1--antennes relais.pdf
AP_Q2--antennes relais.pdf
AP_R--antennes relais.pdf
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AQ_Q--Valorisation des énergies renouvelables.pdf
AQ_R--valorisation des énergies renouvelables.pdf
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AR_Q--quotient familial 2009.pdf
AR_R--Quotient-familial-2009.pdf
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AS Q--conseil des enfants.pdf
AS_R1-conseil-des-enfants.pdf
AS_R2-conseil-des-enfants.pdf
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AT_Q-AgendaElus.pdf
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AU_Q-conseils-de-quartiers.pdf
AU_R-conseils-de-quartiers.pdf
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AV_Q-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf
AV_R-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf
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AY_Q-planification-des-investissements.pdf
AY_R-planification-des-investissements.pdf
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AW_Q-conseil-local-s-curit--pr-vention.pdf
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