Conseil municipal : Questions orales
Toutes les questions orales posées par les élus de Valeurs et Gouvernance (d'avril 2008 à novembre 2009) et les réponses apportées par Monsieur le Maire sont publiées ici (Q pour les Questions - R pour les Réponses) :
- AA_Q--indemnités aux élus.pdf AA_R--indemnités aux élus.pdf
- AB_Q--école des Glaisins.pdf AB_R--école des Glaisins.pdf
- AC_Q--communication aux élus.pdf AC_R--communication aux élus.pdf
- AD_Q--quotient familial.pdf AD_R1--quotient familial.pdf AD_R2--quotient familial.pdf
- AE_Q--abattement impôts handicap.pdf AE_R--abattement impôts handicap.pdf
- AF_Q--logements sociaux.pdf AF_R--logements sociaux.pdf
- AG_Q--enjeux financiers C2A.pdf AG_R--enjeux financiers C2A.pdf
- AH_Q--thermographie aérienne.pdf AH_R--thermographie aérienne.pdf
- AI_Q--crise financière-emprunts.pdf AI_R1--crise financière-emprunts.pdf AI_R2--crise financière-emprunts.pdf
- AJ_Q--financement passage à niveau.pdf AJ_R1--financement passage à niveau.pdf AJ_R2--financement passage à niveau.pdf
- AK_Q--parking Vignières-coût précis.pdf AK_R1--parking Vignères-coût précis.pdf AK_R2--parking Vignères-coût-précis.pdf
- AL_Q--débat d'orientation.pdf AL_R1--débat d'orientation.pdf AL_R2--débat d'orientation.pdf
- AM_Q--salle Caisse d'Epargne.pdf AM_R--salle Caisse d'Epargne.pdf
- AN_Q--budget par fonctions.pdf AN_R--budget par fonctions.pdf
- AO_Q--Fonds d'action fonciere C2A.pdf AO_R--Fonds d'action foncière C2A.pdf
- AP_Q1--antennes relais.pdf AP_Q2--antennes relais.pdf AP_R--antennes relais.pdf
- AQ_Q--Valorisation des énergies renouvelables.pdf AQ_R--valorisation des énergies renouvelables.pdf
- AR_Q--quotient familial 2009.pdf AR_R--Quotient-familial-2009.pdf
- AS Q--conseil des enfants.pdf AS_R1-conseil-des-enfants.pdf AS_R2-conseil-des-enfants.pdf
- AT_Q-AgendaElus.pdf
- AU_Q-conseils-de-quartiers.pdf AU_R-conseils-de-quartiers.pdf
- AV_Q-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf AV_R-valorisation-r-serves-fonci-res.pdf
- AY_Q-planification-des-investissements.pdf AY_R-planification-des-investissements.pdf
- AW_Q-conseil-local-s-curit--pr-vention.pdf
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