Conférence de presse du 4 janvier 2008 vue par Le DL
Conférence de presse du 4 janvier 2008 vue par Le Dauphiné Libéré
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Blog de Jean-Jacques PASQUIER
Elu d'ANNECY
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Y a-t-il le feu au lac ?
Une modification de la loi Littoral permettrait de changer les règles d'urbanisation des abords du rivage. Le dossier divise depuis des mois promoteurs, élus et associations, dans une région où le marché immobilier atteint des pics.
Par Laure NOUALHAT (Libération)
Avec leurs montagnes enneigées plongées dans les eaux bleu glacier du lac, Annecy et ses voisines composent une carte postale à tomber à la renverse pour les amateurs de paysages. Pourtant, ce haut lieu de la villégiature bon teint est devenu le cas d'école d'une bataille environnementalo-urbanistique. Aux alentours du lac, certaines communes sont soumises à la loi Montagne, tandis que celles jouxtant les rives dépendent de la loi Littoral. Deux textes. Deux philosophies de l'aménagement du territoire. Qui se télescopent et s'enchevêtrent, contrecarrant au passage les projets d'urbanisation de certains maires. Retour sur un dossier qui sera l'un des grands enjeux des élections municipales de 2008.
Les textes
Deux lois d'inspiration environnementale se chevauchent donc sur les rives des lacs alpins. La première, la loi Littoral – âprement débattue en 1986 – interdit toute construction dans les 100 premiers mètres du rivage en dehors des zones déjà urbanisées. Elle impose des coupures d'urbanisation (obligation de ménager des espaces naturels entre les secteurs bâtis) et le principe de covisibilité (respect des paysages). Elle s'applique sur tout le littoral français mais aussi sur les plans d'eau intérieurs. Voilà pourquoi Annecy, Aix-les-bains, Serres-Ponçon, Evian... sont concernés. Ce texte vise avant tout à préserver les sites d'une urbanisation excessive.
La seconde, la loi Montagne, interdit toute construction dans la bande des 300 mètres bordant le rivage. Sur ce point, elle est plus contraignante que sa consoeur du littoral. En revanche, conçue pour lutter contre la désertification, elle ne protège quasiment plus les paysages et permet des constructions proches des hameaux ou des habitations traditionnelles. En montagne, une ruine de grange peut servir de point de départ à un nouveau lotissement de villas.
La situation locale
Quand deux lois se chevauchent, et contreviennent, l'une ou l'autre, à des intérêts locaux, on «aménage» le texte. C'est exactement le sens de la démarche de Pierre Hérisson et de Bernard Accoyer, puissants élus locaux UMP ayant pignon sur rue à Paris – l'un étant sénateur, l'autre président de l'Assemblée nationale. Les deux hommes ont, par un savant stratagème législatif, glissé un amendement dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005. Cet amendement permet de sectoriser l'application des lois Montagne et Littoral sur les rives des lacs de montagne de plus de 1 000 ha (le lac d'Annecy flirte avec les 2 700 ha). En clair, c'est au maire de juger, le doigt au vent, selon ce qui l'arrange (montagne ou littoral...)
Exemple de la complexité du chevauchement des deux textes; à Annecy-le-vieux, commune scindée en deux par le Mont Veyrier, la loi Littoral s'applique sur le contre-versant de la montagne bien qu'il n'y ait aucune vue sur le lac. Ce versant abrite une carrière en fin d'exploitation. Pour poursuivre l'extraction des matériaux qui serviront localement, soit à la construction de l'A41 voisine soit à des entreprises de travaux publics, il faudrait étendre la carrière. Pour cela, il faut éliminer l'application de la loi Littoral sur ce flanc de montagne. Car celle-ci interdit toute route de transit à moins de 2 km du rivage... En clair, la faire appliquer jusqu'à la ligne de crête seulement.
A Saint-Joriot, en revanche, l'effacement de la loi Montagne au profit de la loi Littoral inquiète les éleveurs. Du haut de cette commune, le panorama offre un mélange de coteaux rougis par l'automne, d'habitations noyées dans les frondaisons, mais aussi de coupures vertes d'urbanisation – environ 22 hectares – où viennent tranquillement paître les vaches. Si la loi Montagne s'efface en bord de lac, les exploitants agricoles perdent leurs subventions....
Le redécoupage
Un trait noir a mis le feu aux poudres. En mars 2006, le préfet de Haute-Savoie fait paraître une carte indiquant les conséquences de l'abrogation partielle de la loi Littoral. Dans la foulée, le conseil municipal d'Annecy commande une étude juridique aux cabinets Fidal et Scure. Elle montre que 4725 hectares sont concernés par des réductions de protection et que 1315 hectares seraient désormais ouverts à des possibilités d'extension urbaine...
Depuis le vote de l'amendement, il ne s'est pas passé grand-chose car il faut l'unanimité des maires du bassin annécien pour sectoriser les deux lois. Avant les municipales, le statu quo prévaut. Mais ce dossier risque d'être l'un des enjeux de la campagne.
Pierre Hérisson affirme qu'il n'y a aucune urbanisation possible sur les rives du lac car les documents d'urbanisme locaux gèlent déjà le territoire. «On n'a pas besoin d'une loi», affirme-t-il. Alors pourquoi l'aménager ? Actuellement, les plans locaux d'urbanisme (PLU) et le schéma de cohérence territoriale (Scot) définissent l'urbanisation. A l'agence immobilière 4807, on s'étonne de toute cette polémique. «Nous avons affaire aux plans locaux d'urbanisme des communes, jamais aux lois», explique Philippe Rey directeur développement de l'agence. De fait, elle achète des terrains pour y construire et vendre des projets immobiliers collectifs. Et ce sont ses interlocuteurs, communes ou propriétaires de terrains, qui s'assurent, avant l'acquisition, de la constructibilité de leur lot.
Les enjeux
L'im-mo-bi-lier. Quels sont les atouts majeurs d'Annecy et des villes alentour ? Le paysage et les rives du lac. Ceux qui viennent s'installer dans la région veulent pouvoir se mirer dans l'eau des Alpes. «La logique, c'est de faire venir des riches», explique ainsi Thierry Billet, conseiller municipal Verts d'Annecy. «Quand l'A41 sera construite, elle mettra Genève à 25 minutes» . La ville d'eau deviendra alors la banlieue de la métropole suisse, et il faudra pouvoir offrir du terrain aux Genevois ou aux travailleurs frontaliers. De nombreux Annéciens travaillent en Suisse. Les Helvètes ont par ailleurs la possibilité de contracter des prêts sur 99 ans, et peuvent ainsi lever des sommes importantes leur permettant de s'offrir de beaux terrains constructibles ou des maisons de bord de rive à 1 ou 2 millions d'euros.
Les acteurs
A la manoeuvre donc, deux poids lourds politiques. Pierre Hérisson, UMP, maire de la petite commune de Sevrier, sénateur de Haute-Savoie et président du Syndicat mixte du lac d'Annecy (Sila), se veut pourtant rassurant. «Nous n'avons pas l'intention d'urbaniser, mais d'éviter les contentieux entre l'application des deux lois», promet-il. L'écriture de l'amendement aurait uniquement été déclenchée pour permettre la construction... du quai de mise hors d'eau du catamaran Le Libellule à Sevrier. «On a créé une confusion complète dans la tête des gens», estime le sénateur. Pourtant, aucun contentieux entre les deux lois ne semble avoir été signalé. Derrière lui, Bernard Accoyer, UMP, maire d'Annecy-le-vieux, vice-président de la communauté d'agglomération d'Annecy, député et conseiller général de Haute-Savoie. C'est sur sa commune que se trouve la carrière qui doit s'étendre. L'abrogation de la loi Littoral sur ce versant arrangerait ses affaires.
Face à la force de frappe UMP, l'opposition se présente en rangs dispersés. Bernard Bosson, centre droit, ancien maire d'Annecy (il a démissionné de son poste au début de l'année) a été battu aux législatives en juin. Il s'est retiré du jeu mais avait beaucoup misé sur ce dossier jusqu'à créer un site résumant les enjeux de l'amendement et ses risques (1).
Son dauphin, Jean-Luc Rigaut, actuel maire d'Annecy, récemment élu à la tête de l'agglomération (avec l'appoint des voix de la gauche) refuse de mettre le feu au lac. «On ne touche pas à ce dossier tant que l'on n'a pas une vision globale de l'aménagement du bassin annécien, explique-t-il. Par ailleurs, j'estime que la sectorisation des deux lois ne doit pas se décider au seul niveau communal. C'est à l'agglo toute entière et au bassin annécien en général de décider.» Enfin l'élu Verts Thierry Billet, conseiller municipal d'Annecy, membre de l'association Les Amis de la Terre ironise sur le caractère exceptionnel de la situation. «C'est tout de même étonnant que la modification de la loi n'intervienne que sur les bords du lac d'Annecy. Cette histoire met en lumière une perspective presque philosophique de développement du lac. Que veut-on réellement ici ? Un réservoir à touristes ? Ou une agglomération praticable pour ceux qui y vivent ?»
Jean Viguié, élu local «tendance bio» de Saint-Joriot, présente une liste dans sa commune en 2008. Ancien président de la Frapna (fédération Rhône-Alpes de protection de la nature), il maintient que le chevauchement des deux lois ne pose aucun problème. «Quand elles se superposent, on applique la plus contraignante.» Lui, se bat contre l'urbanisation des communes bordant le lac. «Dans un étang, sachant qu'un nénuphar produit une nouvelle feuille chaque jour, la plan d'eau est vite recouvert de feuilles. L'urbanisation, c'est pareil. Il vaudrait mieux densifier le bâti existant plutôt que de promettre des maisons individuelles à tout le monde. »
Un cas d'école
La polémique pose plus largement la question des infrastructures et de l'aménagement de ce territoire. «La départementale qui dessert les communes des rives est saturée aux heures de pointe, à quoi bon faire venir encore plus de gens ?», interroge Thierry Billet. La question taraude les habitants et nombre de cabinets d'étude ont planché sur des solutions de désengorgement – tunnel dans la montagne, doublement des voies, navettes lacustres, tramway... Ne reste plus qu'à envisager les taxis collectifs ou les mob'lib'! Pour Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy qui affectionne l'option tramway, «l'aménagement et la protection du territoire ne devraient pas être incompatibles». Pourtant, ils le sont.
Chez France Nature Environnement, personne ne s'étonne du stratagème législatif mis en place pour déshabiller la loi Littoral, surtout pas les juristes comme Benoît Busson qui gère presque quotidiennement des litiges liés à ce texte. «Qu'on se le dise, cette loi enquiquine tous les élus, de Bonifacio au Touquet, en passant par Annecy. C'est la loi à abattre. »
(envoyée spéciale à Annecy)
(1) http://www.lac-annecy-bosson.fr
Source:
QUOTIDIEN LIBERATION: vendredi 23 novembre 2007
http://www.liberation.fr/transversales/villes/294504.FR.php
© Libération
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Conférence de presse du 4 janvier
Bonjours à toutes et à tous.
Tout d’abord bonne Année ! Ne manquons pas aux usages, c’est très important. Toute notre équipe se joint à moi pour souhaiter une belle année 2008 à toutes les Ancileviennes et tous les Ancileviens. Une année pleine de changements. C’est la raison de ma présence devant vous, vous l’aviez compris.
Un changement de la gauche sur Annecy-le-Vieux s’opère en douceur depuis plusieurs mois. J’en suis l’un des ambassadeurs. Originaire du département, je partage avec mes concitoyens des valeurs d’attachement à notre magnifique environnement et d’enracinement à une culture de rapports humains authentiques. Je sais écouter et entendre. Plutôt que de parler de moi, exercice que je n’affectionne pas outre mesure, je préfère être jugé sur mes actes. Nous allons mener notre campagne, avancer nos idées et imposer notre style. Il appartiendra ensuite à nos concitoyennes et concitoyens de les juger. C’est la règle démocratique et elle me convient parfaitement.
Parlons de nos ambitions. A gauche, le renouveau était attendu avec impatience. Il passe par des changements de visages, mais surtout d’idées. Plus de jeunesse et pour commencer une rupture. Avec l’ancienne tête de liste socialiste, Alain PITTE. Il s’est progressivement éloigné, jusqu’à ne plus même vouloir communiquer depuis plusieurs mois. Je suis un homme de dialogue. J’ai encore tenté à l’issue du dernier conseil municipal le 14 décembre dernier. En vain. Il semble lui, d’avantage animé par des desseins personnels.
De notre côté, nous travaillons à un large rassemblement autour de valeurs humanistes et environnementales. Des valeurs plutôt que des étiquettes politiques, dont la valse s’est un peu endiablée ces derniers temps. Nous rejoignent tous ceux qui les partagent et veulent les défendre. La dynamique est simple et elle fonctionne. Nous invitons maintenant tous ceux que ces questions préoccupent à s’exprimer. C’est l’objet d’une consultation citoyenne que nous avons lancée à la fin de l’année. D’autres démarches suivront. C’est notre concept de gouvernance. Ecouter et entendre ceux que leur destinée préoccupe. Notre programme fixera le cap. Notre équipe en assurera la conduite, si la population nous prête confiance. Chaque action se déploiera dans la transparence, avec un élu de la majorité comme pilote. S’il semble que nous perdons le cap, il faudra nous interpeller. C’est cela la gouvernance. Une méthode qui peut permettre aussi d’adapter nos objectifs, en toute transparence. A l’écoute des attentes de la population, dans un monde qui bouge sans cesse, il est important de se doter d’un gouvernail puissant. Parlez, nous vous entendrons. Je m’en porte garant.
Notre constat est simple. Annecy-le-Vieux est une commune qui manque d’objectifs. Il lui faut une vision clairement annoncée. Notre ville apparaît sans passion et sans désir. La dynamique municipale s’est émoussée avec le temps et le manque de présence de son maire. Notre cadre de vie est insidieusement menacé. Le logement locatif aidé est insuffisant et génère le déplacement des jeunes couples en périphérie de l’agglomération. Des enfants d’Annecy-le-Vieux ne peuvent se loger à Annecy-le-Vieux. La ville n’offre pas les services courants que tout citoyen est en droit d’attendre. Il est ainsi très difficile de se déplacer à pied, encore plus à la mauvaise saison et si l’on souffre de problèmes de motricité. Les espaces collectifs manquent. La comparaison avec Annecy et aussi d’autres communes plus modestes, est cruelle de réalisme. Quelle place accorde-t-on à la culture et au divertissement?
Annecy-le-Vieux est une commune très longtemps restée apolitique, jusque dans les années 70. Notre commune aime s’inscrire dans la continuité. A Annecy-le-Vieux, on aime laisser le temps au temps. Languissante, la commune s’est peu à peu oubliée. Et qu’est devenue la belle endormie ? Elle s’est un peu alourdie… Elle fait aujourd’hui son pesant de bitume et de béton. Un lent grignotement. A bien des égards nécessaire, nous en convenons. Mais cette urbanisation s’est-elle inscrite dans une logique de développement maîtrisé, réfléchi, discuté et planifié ? Non, je ne le pense pas. J’invite nos concitoyens à se poser la question et apporter leur propre réponse. Il faut ramener notre ville à la campagne. C’est encore possible.
Je vous propose, avec toute notre équipe, riche de compétences, de réfléchir à ce que nous voulons pour Annecy-le-Vieux demain. Nous ne voulons pas décider pour vous, mais avec vous. Le temps est venu d’aborder le troisième millénaire avec une visibilité à l’horizon de plusieurs dizaines d’années. Installons Annecy-le-Vieux sur les rails du développement durable. Le temps est venu. L’actuelle évolution de notre Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme en est l’occasion. Ce PLU est débattu depuis près d’un an. Avez-vous été consulté, dans votre quartier ? Le 7 décembre dernier, Monsieur le Maire nous a invité à un débat. J’ai entendu une présentation des enjeux claire et limpide de la part du cabinet en charge de l’étude préalable. C’est un bon diagnostic. Des éléments techniques, oui, mais pas d’orientations politiques proposées. Le cénacle plutôt que l’agora pour ces questions-là. C’est un principe et presque un modèle déposé, maintenant, sur la commune.
Nous vous proposons le changement. Osez. Qu’un vent de démocratie souffle sur Annecy-le-Vieux. Il apportera l’esprit de renouvellement qui manque sur la commune.
Notre action est dès à présent lisible. Le fil rouge de notre mandature sera un fil vert. Il conduira la commune à s’initier aux principes du développement durable. Nous vous proposons l’élaboration d’un Agenda 21 pour Annecy-le-Vieux. Ce sera un catalogue de mesures que nous rédigerons ensemble. Des objectifs définis par une concertation dynamique et accompagnée, sur deux ans environ. Puis nous passerons à la mise en œuvre, sur la seconde partie du mandat. Soyons ambitieux. Ayons soif d’avenir pour nos enfants.
Autre exemple. Nous avons besoin de plus de logements aidés sur la commune. Nous souhaitons vous proposer la création d’un écoquartier. Un logement respectant une haute qualité environnementale, pas seulement à destination des revenus les plus modestes. Allier les logements aidés et la protection de notre cadre de vie, c’est notre projet. C’est réaliste et de nombreuses municipalités, de tous bords politiques, de Bordeaux à Chambéry, le proposent également. C’est aussi pour nous une alternative sociale : faute de gagner plus, nous vous proposons de dépenser moins. Des chiffres ? Réduire de 90% les besoins de chauffage et de 60% la consommation électrique provenant du réseau de la ville. Je pense que ces valeurs-là parlent à nos concitoyens.
Nous vous réservons encore des surprises pour la campagne. Pas des plans sur la comète, mais de vraies mesures concrètes. C’est cela notre méthode : écouter, débattre et proposer. Nous allons donc nous rencontrer. C’est notre vœu pour l’an neuf. Nous sommes une équipe riche de compétences et de diversité. Pour mener à bien ce projet, nous embrasserons largement tous les partenaires qui partagent nos valeurs. C’est notre antienne et nous ne cesserons de le rappeler.
Je suis très attaché au respect de la liberté individuelle, comme beaucoup de mes concitoyens. Pour certains d’entre-nous, elle est assez bien acquise, nous le vérifions chaque jour. Ce n’est malheureusement pas le cas pour tous. « La liberté ne s'use que si l'on ne s'en sert pas. », nous dit Guy BEDOS. Cette maxime reste d’actualité et nous comptons bien, localement, ne pas décevoir localement cet humoriste désabusé.
Je vous remercie et nous sommes à votre écoute pour les questions.
JJP, le 3 janvier 2008.
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Voeux 2008
Meilleurs voeux pour 2008 à tous,
de santé, bonheur
et que 2008 soit une année de nouvelle Gouvernance pour Annecy-le-Vieux.
JJP
de santé, bonheur
et que 2008 soit une année de nouvelle Gouvernance pour Annecy-le-Vieux.
JJP
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"tous les perchoirs ne sont pas équipés de micros..."
Relayant un colistier, relayant lui même le Canard Enchainé, qui s'est fait le relai du Dauphiné libéré, voici une petite pépite qui ne devrait pas surprendre les gens qui les connaissent...
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Arthur responsable MJS de la région d'Annecy
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"la proximité se juge t-elle à la taille du perchoir ?"
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« y a-t-il quelqu’un dans l’avion ? »
Une enquête produite il y a presque vingt ans par le Geram (1989) à Annecy le Vieux a donné lieu aux résultats suivants :
Préoccupation principale à 75% : urbanisme
Avec le désir d’aménager une entre ville animée, d’espaces verts, de voies piétonnes, et réaménagement de la circulation.
89% des Ancileviens pensent que la gestion de la commune est l’affaire de tous.
85% des Ancileviens pensent qu’ils ne sont pas assez consultés.
51% des Ancileviens pensent qu’il faut s’investir dans la direction des affaires collectives.
90% se sentent concernés par les activités associatives et les tâches bénévoles.
L’emploi est aussi la grande priorité avec 73% de préoccupations.
- 38% pour l’aide sociale et 76% pensent ALV est une ville dortoir,
- 70% qu’il faut créer un centre ville animé
- 80% qu’il faut développer la vie culturelle
- 56% qu’il faut une meilleure répartition des équipements dans les quartiers.
Bernard raconte nous ce qui s’est passé ces 20 dernières années. !
wdp
wdp
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L’ « Ancilevienne » façon président de l’assemblée. « Ni en photo Ni en peinture »
Notre maire déjà bien éloigné du terrain durant son présent mandat, aura fort à faire pour ces prochaines élections.
L’homme nous a habitués de longue date à être peu présent localement. Il a toujours par le passé comblé son absence par une omniprésence photographique dans « l’Ancilevien » revue officielle de la commune.
Il semble que durant ce dernier « septennat » il n’ait même plus pu assumer sa présence par photographie interposée. Je prends à témoins tous les Ancileviens qui se désolent de ne plus voir le maire ni en photo (dans l’Ancilevien) ni en peinture.
L’homme insiste cependant par voie de presse interposée. Le monde rapporte à ce sujet son désaveu sur l’interdit du cumul des mandats préconisé par les mesures Balladur, (c'est-à-dire qu’il est partisan du cumul) sous le fallacieux prétexte d’une nécessaire présence pour « être en prise avec les réalités du terrain ».
Plus personne n’est dupe ni les Ancileviens ni ses proches adjoints démissionnaires, probablement les mieux placés pour dresser ce constat. (voir article DL du 31 octobre 2007).
Nul doute que l’homme s’éloigne du terrain lui qui le contemple désormais de tout là haut de son perchoir.
wdp (31 octobre 2007)
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Dauphiné 31 octobre : "deux adjoints démissionnent"
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