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Blog de Jean-Jacques PASQUIER

conseil municipal

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Quelles places pour nos élus ?

7 Avril 2008, 17:57pm

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Publié par Pasquier Jean-Jacques

Marie-Claude Miscioscia :

  • Commission Sécurité Proximité 
  • Commission Education, Formation, Jeunesse 
  • Commission Culture Animation
  • Commission Solidarité Petite Enfance
 

Jean-Jacques Pasquier :

  • Commission Urbanisme Travaux 
  • Commission Sports
  • Commission d’appel d’offres 
  • Conseil d’Administration du CCAS 
  • Délégation à la C2A : suppléant


Eric Servel :

  • Commission Finances
  • Commission Commerce Artisanat Environnement Tourisme
  • SELECQ74


Ils sont à votre écoute, n’hésitez pas à les contacter ou à les solliciter.

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2008

7 Avril 2008, 17:37pm

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Publié par Pasquier Jean-Jacques

De la démocratie à l’autocratie

La règle étant ce qu'elle est, il faut héla se rendre à l'évidence, notre bon Maire a les mains libres pour gouverner sa Ville comme il l'a toujours fait, c'est-à-dire selon son bon vouloir.

Savez-vous que pour qu'un groupe puisse obtenir un vote à bulletin secret lors d'une délibération ou sur une proposition d'amendement, il est nécessaire de recueillir l'accord d'au moins un tiers des membres du Conseil soit un minimum de 11 voix en ce qui nous concerne ? La majorité disposant de 26 sièges sur 33, c'est vite vu !

Inutile donc de se faire d'illusions sur les possibilités pour notre groupe de faire passer un quelconque amendement à toute proposition faite par la Majorité. Ce qui n'empêchera évidemment pas de participer activement aux délibérations et de proposer tout amendement jugé nécessaire, comme ce fut le cas ce soir.

En effet, seul notre groupe a pris à plusieurs reprises la parole et proposé plusieurs amendements, tous naturellement rejetés. Un vote à bulletin secret concernant l'élection d'un membre du conseil à la Sibra aura permis de constater la répartition des forces au sein du Conseil (26 voix pour la candidate de la Majorité, 4 voix pour notre candidat et 3 votes blancs : tiens, l'autre opposition se lézarde !)

Venons-en à l'essentiel de l'ordre du jour de ce conseil, à savoir la distribution des postes en commissions et aux délégations.

Pour la participation des membres de l'opposition aux différentes commissions, notre Maire a su se montrer magnanime et soucieux de respecter la pluralité politique qui compose ce Conseil. Il a en effet décidé, chaque fois qu'une liste ne pouvait se voir attribuer un siège par la règle de la répartition à la proportionnelle, de retirer des membres de sa Majorité à leur profit. Saluons ce geste, mais qui toutefois ne mange pas de pain. Soulignons au passage que cette règle d'attribution des sièges à la proportionnelle ne s'applique pas au pourcentage des voix obtenues lors de l'élection mais du nombre de sièges obtenus au Conseil Municipal ! La nuance est de taille. Notre groupe, qui représente tout de même près de 22 % d'électeurs, se retrouve pratiquement à égalité de traitement avec les 2 autres groupes minoritaires.

Par contre, lorsqu'il s'est agi d'attribuer les 11 postes de délégués (et autant de suppléants), auprès de la C2A, l'argumentaire de M. le Maire pour justifier sa proposition de n'offrir aucun siège de titulaire à l'opposition, ne laissait plus aucune place au doute quant à son réel esprit d'ouverture! «S'agissant de délégation, les élus se doivent de représenter et de porter la politique définie par la majorité municipale et non des points de vue politique divergents». cqfd
Le Maire a bien voulu toutefois consentir à proposer 3 postes de suppléants à l'opposition (un par groupe) !!

Dernier point à l'ordre du jour, les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués. Notre groupe, par la voix d'Eric Servel, propose que tous les Conseillers municipaux puissent percevoir une indemnité sans que cela ne coûte un centime supplémentaire à la commune. Il suffirait pour cela que M. le Maire reverse à la Municipalité, comme la Loi le permet, une petite partie de ses nombreux émoluments perçus au titre de ses divers mandats ou que Maire et adjoints acceptent de rogner un peu sur leurs indemnités. Refus catégorique au prétexte que toute mesure qui tendrait à faire augmenter les impôts ne saurait être avalisée ! Mais il n'avait pas été question de cela dans la proposition faite par notre groupe ! Et pas un élu de la Majorité pour oser dire quoi que ce soit. Comme le dit la chanson : « Tous derrière, et lui devant ».

JPM

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Conseil municipal le 4 avril 2008 à 20H00

2 Avril 2008, 09:53am

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Publié par Pasquier Jean-Jacques

Les trois élus "Valeurs et Gouvernance" viennent de recevoir une convocation pour le 2° conseil municipal qui se tiendra:

 vendredi 4 avril à 20H00 à la Mairie.

A l'ordre du jour (18 points dans le détail):
  • Approbation du règlement intérieur
  • élection des membres des commissions permanentes du conseil municipal
  • élection des 11 délégués à la communauté d'agglomération d'Annecy
  • Délégation de pouvoirs au maire
  • élection de représentants du conseil municipal dans divers conseils d'administration
  • indemnité de fonctions du maire, des adjoints et des quelques conseillers municipaux délégués
Nous avons reçu les convocations ce lundi 31 mars, soit le délai minimum légal imposé par la loi; les convocations ont été envoyées le samedi qui précèdait. Toute question orale doit être transmise par courrier (l'oralité et sa conception selon notre premier édile) au moins trois jours à l'avance. Pas plus de trois par groupe et elles peuvent être reportées à la séance suivante par le maire. Pas de débats. Chacun appréciera la philosophie qui préside à cette organisation.

Nous nous sommes réunis dès lundi soir afin de préparer ce conseil et nous poserons les 3 questions, qui ont été envoyées hier matin (en recommandé avec accusé, c'est obligatoire), la poste n'étant pas encore ouverte la nuit. J'espère que l'on ne nous opposera pas un non respect des délais...

Venez nous soutenir, la démocratie locale en a besoin.

Bien à vous,

JJP

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Premier conseil municipal

15 Mars 2008, 10:39am

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Publié par Pasquier Jean-Jacques

Hier soir, les élus "Valeurs et Gouvernance" ont participé à leur premier conseil municipal.  Très cérémonieux et officiel, après élection à bulletin secret du maire et de 9 adjoints, se sont succédés dépôt de gerbe au monument puis photos officielles du conseil.

Prochain conseil municipal prévu le vendredi 4 avril 2008, pour désigner les membres des commissions.

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Conseil municipal vendredi 14 mars 2008 à 19H00

12 Mars 2008, 10:16am

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Publié par Pasquier Jean-Jacques

Les  trois élus Valeurs et Gouvernance viennent de recevoir une convocation pour un conseil municipal qui se tiendra:


Vendredi 14 mars 2008 à 19H00 à la Mairie.

Ces séances du conseil municipal sont publiques et nous vous invitons donc à venir écouter les débats; vous ne pouvez cependant intervenir.

Ordre du jour: élection du maire et de ses adjoints.

Nous allons essayer de faire vivre la gouvernance ancilevienne, avec le peu de moyens qui nous sera accordé.

Bien à vous,

JJP



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